Société les-exigences.com (ci-après "les exigences")
Immatriculé le 07 septembre 2006
R.C.S Nantes : 491 742 037
SAS au capital de 10.000 €uros
Siège social : 5, avenue du Parc de Procé 44100 NANTES
Contact : dorra@qualite-assurance.com
Propriétaire du site : Dorra COTTILLE
Directeur de la publication : Dorra COTTILLE
Hébergeur :
GoodBarber SAS au capital de 147 066 €uros
R.C.S. Ajaccio : 438 864 894
Siège social : CampusPlex - 12 rue Général Fiorella - 20 000 AJACCIO
Contact : info@webzinemaker.net
Toute représentation et / ou reproduction, intégrale ou partielle, de l’un quelconque des éléments constitutifs du site https://www.qualite-assurance.com/, est formellement interdite.
Signalement de contenu illicite
Pour nous signaler tout contenu illicite sur https://www.qualite-assurance.com/ ou d’autres sites qui lui sont liés merci d'écrire à contact@qualite-assurance.com et de nous préciser dans votre message l'adresse de la page où figure le contenu illicite (son URL) ainsi que la description des contenus, afin que nous puissions intervenir rapidement.
Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site (notamment les textes, graphismes, logos, vidéos…) sont la propriété de Madame Dorra COTTILLE, à l’exclusion des éléments émanants de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.
L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable du propriétaire du site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.
QUALITE ASSURANCE est une marque vocale déposée à l'INPI
Numéro : 3537364
Date de dépôt / Enregistrement : 2007-11-14
QUALITÉ ASSURANCE CLASSEMENT DES AGENTS D'ASSURANCES est une marque semi-figurative déposée à l'INPI
Numéro : 3635002
Date de dépôt / Enregistrement : 2009-03-09
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d'opposition, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :
lesexigences.com - à l'attention de Dorra COTTILLE
5, avenue du parc de Procé - 44100 NANTES
Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur le site https://www.qualite-assurance.com/ le sont à titre informatif. Ni le propriétaire du site, ni "les exigences" ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. "les exigences" et le propriétaire du site mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
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